Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arch Design
ARCH'OFFICE, SAS

Numéro de dépôt :
4268109
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
Arch Design de ARCH\'OFFICE

Présentation de la marque Arch Design

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arch Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE domicilié(e) 36 RUE DE L'ORMETEAU, BP 203 - 77646 - CHELLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 027 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCH OFFICE, M. Stéphane PICQ domicilié(e) 36 RUE DE L'ORMETEAU, BP 203 - 77646 - CHELLES CEDEX - France.

La marque Arch Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arch Design arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

ARCH'OFFICE a également déposé les autres marques suivantes : be creative , stenaar , SPACIO , design360 , smart workplace , mobilier stock , ao+ , Arch , STRATFIX , HM HAUTE-MESURE


ARCH'OFFICE, SAS - 36 RUE DE L'ORMETEAU, BP 203 - 77646 - CHELLES CEDEX - France - SIREN 524027521


ARCH OFFICE, M. Stéphane PICQ - 36 RUE DE L'ORMETEAU, BP 203 - 77646 - CHELLES CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels .