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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCH'IMAGES
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ARCH'IMAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCH'IMAGES
ARCH'IMAGES SARL

Numéro de dépôt :
3176598
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2012
ARCH\'IMAGES de ARCH\'IMAGES

Présentation de la marque ARCH'IMAGES

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCH'IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCH'IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCH'IMAGES domicilié(e) Siège social : 20, rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 055 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Joseph DRONIOU AVOCAT domicilié(e) 20, Quai Commandant Malbert , BP 19,29265 BREST CEDEX - 29265 - France.

La marque ARCH'IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH'IMAGES est expirée depuis le 22 juillet 2012.


ARCH'IMAGES SARL - Siège social : 20, rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 442055448


Maître Joseph DRONIOU AVOCAT - 20, Quai Commandant Malbert , BP 19,29265 BREST CEDEX - 29265 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

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