SCAV-OX
Présentation de la marque SCAV-OX
Déposée le 8 août 1989 par la société ARCH CHEMICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAV-OX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCAV-OX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCAV-OX arrivera à expiration en date du 8 août 2029.
ARCH CHEMICALS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280290 - Publication au BOPI 1999-06-28
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148800 - Publication au BOPI 1999-07-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408852 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719391 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27