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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCETI NOTATION
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Écovaleur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Écovaleur
ARCETI NOTATION SARL

Numéro de dépôt :
3527177
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
Écovaleur de ARCETI NOTATION

Présentation de la marque Écovaleur

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCETI NOTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Écovaleur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCETI NOTATION domicilié(e) 122 rue de Provence,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 409 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCET NOTATION domicilié(e) 122 rue de Provence,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Écovaleur est expirée depuis le 27 septembre 2017.


ARCETI NOTATION SARL - 122 rue de Provence,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 331409144


ARCET NOTATION - 122 rue de Provence,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.