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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCESE
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ACTIVE DRONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE DRONE
ARCESE, SARL

Numéro de dépôt :
4115585
Date de dépôt :
04/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2024
ACTIVE DRONE de ARCESE

Présentation de la marque ACTIVE DRONE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIVE DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCESE domicilié(e) 41 AV LAMARTINE - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 786 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCESE, M. OLIVIER RESSY domicilié(e) 41 AV LAMARTINE - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

La marque ACTIVE DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE DRONE est expirée depuis le 4 septembre 2024.


ARCESE, SARL - 41 AV LAMARTINE - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France - SIREN 501786594


ARCESE, M. OLIVIER RESSY - 41 AV LAMARTINE - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Formation ; divertissement ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique.