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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal WIRE France
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ZETA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZETA
ArcelorMittal WIRE France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408884
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022

Présentation de la marque ZETA

Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal WIRE France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal WIRE France domicilié(e) 25 Avenue de Lyon - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/ Am Corporate Legal Team domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque ZETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZETA est expirée depuis le 6 mars 2022.

ArcelorMittal WIRE France a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIFLAT , WHISPER , NOTORPLAST , CORZAL , KLONDIKE


ArcelorMittal WIRE France, Société Anonyme - 25 Avenue de Lyon - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 310792023


ArcelorMittal France/ Am Corporate Legal Team - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2217376 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 29 avril 2002 - Changement de dénomination n°345383 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°345382 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480811 - Publication au BOPI 2008-09-16

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493712 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Fils métalliques non électriques, et plus particulièrement fils métalliques laminés et fils métalliques profilés; profilés métalliques; acier; câbles et torons métalliques