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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys
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PHYCLAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYCLAD
ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1454917
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018

Présentation de la marque PHYCLAD

Déposée le 17 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYCLAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS (dossier no 2378045) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/AM research intellectual Property PIED Marie-Laurence domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2378045) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYCLAD est expirée depuis le 17 mars 2018.

ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys a également déposé les autres marques suivantes : METALIMPHY , NANOPHYLM , GAMMAPHY


ArcelorMittal-Stainless&Nickel Alloys Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS (dossier no 2378045) - 93200 - France - SIREN 440326692


ArcelorMittal France/AM research intellectual Property PIED Marie-Laurence - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2378045) - 93212 - France


Renouvellement sans limitation n°2109244 - Publication au BOPI 1998-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378045 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 3 juillet 2008 - Changement de dénomination n°476953 - Publication au BOPI 2008-07-03

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399982 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399981 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399983 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399984 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 17 février 1998 - Changement d'adresse n°250010 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de dénomination n°551866 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Substrats composites métalliques pour la fabrication de circuits imprimés, circuits hybrides, supports de composants actifs et passifs, couvercles et boîtiers métalliques de circuits hybrides.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.