Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NANOPHYLM
ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3559963
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NANOPHYLM de ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys

Présentation de la marque NANOPHYLM

Déposée le 3 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANOPHYLM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France PIED Marie-laurence domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93212 SAINT DENIS - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys a également déposé les autres marques suivantes : PHYCLAD , METALIMPHY , GAMMAPHY


ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys Société Anonyme - 1-5 rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS - 93200 - France - SIREN 440326692


ArcelorMittal France PIED Marie-laurence - 1-5 rue Luigi Cherubini,93212 SAINT DENIS - 93212 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 28 janvier 2010 - Rejet total n°514706 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-28

Métaux communs et alliages, aciers, alliages nanocristallins sous forme de bandes, feuilles.