Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Y
ArcelorMittal South Africa Limited, Société de droit sud africain

Numéro de dépôt :
1251061
Date de dépôt :
15/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2023
Y de ArcelorMittal South Africa Limited

Présentation de la marque Y

Déposée le 15 novembre 1983 par la société étrangère ArcelorMittal South Africa Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ArcelorMittal South Africa Limited domicilié(e) Headquarters Building – Wagonwheel Circle, PRETORIA - Afrique du Sud.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Y est expirée depuis le 15 novembre 2023.

ArcelorMittal South Africa Limited a également déposé les autres marques suivantes : ISCOR


ArcelorMittal South Africa Limited, Société de droit sud africain - Headquarters Building – Wagonwheel Circle, PRETORIA - Afrique du Sud


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252626 - Publication au BOPI 2003-11-14

Renouvellement sans limitation n°2020216 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2013 n°2540394 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances adhésives destinées à l'industrie;engrais (artificiels).Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume; maisons transportables.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.