Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SoluStil
ArcelorMittal Solustil

Numéro de dépôt :
4054870
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2023
SoluStil de ArcelorMittal Solustil

Présentation de la marque SoluStil

Déposée le 16 décembre 2013 par la société ArcelorMittal Solustil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SoluStil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société ArcelorMittal Solustil domicilié(e) Impasse des prairies, ZI nord - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 142 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, AM Legal Affairs IP-IT Legal Team, Marie-laurence Pied domicilié(e) 6, Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque SoluStil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoluStil est expirée depuis le 16 décembre 2023.


ArcelorMittal Solustil - Impasse des prairies, ZI nord - 69400 - ARNAS - France - SIREN 398142299


ArcelorMittal France, AM Legal Affairs IP-IT Legal Team, Marie-laurence Pied - 6, Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait partiel n°619960 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; acier au carbone, acier revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé, acier électrozingué, acier pré laqué, acier coloré, acier revêtu d'aluminium, acier au silicium à grains orientés ; fonte brute ou mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer brut ou mi-ouvré, y compris fer blanc, fer à réduction directe et fer réduit directement ; minerais métalliques, y compris minerais bruts ou préparés ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés lourd, profils en acier, solives, palplanches et poutrelles ; armatures métalliques pour béton ; plaques métalliques de revêtement pour la construction ; planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques (matériaux de construction) ; constructions transportables métalliques, y compris abris et pièces d'abris métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, y compris rails et leurs parties constitutives ; câbles et fils métalliques non électriques, y compris fils à souder en métal et fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts (quincaillerie métallique) produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie, non compris dans d'autres classes ; tôles, tôles sandwich et tôles multicouches ; blindages ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques et conteneurs métalliques ; boîtes métalliques (non comprises dans d'autres classes), y compris boîtes métalliques soudées et leurs parties constitutives, telles que fonds de boîtes soudées ; anneaux et capsules de bouchage métalliques ; emballages en métaux communs et en fer blanc ; moules métalliques pour la fonderie ; billettes métalliques, plaques métalliques, feuilles métalliques, feuillards métalliques, flans métalliques, frettes métalliques, bobines métalliques, bandes profilées métalliques, barres métalliques, poutres métalliques, poutrelles métalliques, bandes métalliques, tiges métalliques, tubes métalliques, fils métalliques, câbles métalliques non électriques, billots métalliques, lingots de métaux communs et lingots de forge ; pièces oxycoupées hyper-lourdes, plaques, barres et tubes métalliques, viroles, blindages, moules métalliques pour la fonderie et le plastique ; billes d'acier ; brames ; pièces de chaudronnerie lourdes, pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées et mises en forme, utilisées dans toutes industries ; cadres de fenêtres et de portes métalliques. Tous les produits précités à l'exclusion des matériaux et/ou éléments métalliques, notamment profilés, ossatures, rails, montants, suspentes, pièces de maintien et/ou de fixation, pour la construction de second oeuvre et d'aménagement intérieur.

Machines et machines outils, notamment laminoirs ; cylindres de laminoirs et autres cylindres (parties de machines) ; machines de coulée continue de métal, machines à découper, machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et pour l'emboutissage des métaux, de tôles et de plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie ; pièces métalliques pour moteurs de machines et machines outil, non comprises dans d'autres classes (autres que pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; bobines (parties de machines).

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'enseignement et d'instruction ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de mesure, de contrôle, de test, d'analyse et d'inspection de la qualité des matériaux, notamment de produits sidérurgiques et d'aciers ; logiciels ; appareils multimédia de formation.

Accouplements métalliques pour véhicules terrestres, amortisseurs métalliques pour automobiles, attelages métalliques, bielles métalliques pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs, boîtes de vitesse métalliques pour véhicules terrestres, carters métalliques pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs, chaînes métalliques pour automobiles, chenilles métalliques pour véhicules, embrayages métalliques pour véhicules terrestres, engrenages métalliques pour véhicules terrestres, enjoliveurs métalliques, freins métalliques de véhicules, frettes de moyeux métalliques, garde-boue métalliques, garnitures de freins métalliques de véhicules, marchepieds métalliques de véhicules, moyeux de roues métalliques de véhicules, arbres de transmission métalliques pour véhicules, pot d'échappement métallique pour véhicules, pédale métallique pour véhicules, maître-cylindre métallique pour véhicules, cylindre métallique pour véhicules, piston métallique pour véhicules ; carrosserie et éléments de carrosserie ; pare-chocs, capots, suspensions pour véhicules terrestres, traverses, châssis, roues, essieux métalliques, trains avant et arrière de véhicules, ainsi que moteurs, tous pour véhicules terrestres.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements).

Traitement de matériaux ; traitement de minerais, d'acier, de métaux communs et de leurs alliages ; traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, y compris réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage ; recyclage des produits métalliques ; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux ; traitement sous vide ; nitruration (traitement de matériaux) ; assemblage de profilés métalliques (pour compte de tiers) ; traitement de matériaux pour la chaudronnerie.

Éducation ; formations techniques et non techniques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès ; organisation d'expositions et de foires à buts culturels, éducatifs ou récréatifs ; divertissements.

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherche et de conception y relatifs (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; conseils et informations concernant les services précités, également dans le cadre de service à la clientèle ; essais de matériaux et recherches en mécanique, ainsi que conseils et informations y relatifs ; étude de projets techniques ; conseils et informations techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications scientifiques pour améliorer la qualité des produits et services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications (contrôle de qualité) ; expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, des aciers et de leurs applications ; expertises et travaux d'ingénieurs dans le domaine des aciers et de leurs applications ; établissements de plans (construction) ; conception, élaboration et développement de logiciels, notamment pour la sidérurgie ; conception de logiciels de solutions globales pour le bâtiment.