Déposée par voie électronique le 5 novembre 2020 par ArcelorMittal Projects Exosun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A-Mount » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-48 du 27 novembre 2020. .
Le déposant est ArcelorMittal Projects Exosun domicilié(e) 6, rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Madame Sylvie Floury domicilié(e) 6, rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Projects Exosun - 6, rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
ArcelorMittal France, Madame Sylvie Floury - 6, rue André Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Métaux communs et leurs alliages, aciers; matériaux de construction métalliques; les constructions et structures transportables métalliques; tous cadres de support métalliques pour la construction, ses parties et pièces constitutives; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques, rails métalliques ;
Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques); toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et / ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques ;
Installation, intégration, maintenance et réparation de structures transportables métalliques permettant de soutenir des panneaux solaires ; installation, intégration, maintenance et réparation d'appareils permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil; installations, intégration, maintenance et réparation de systèmes solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installation de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques); informations et conseils en matière d'installation, d'intégration, de maintenance et de réparation de structures transportables métalliques permettant de soutenir des panneaux solaires et d'appareils permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installation de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ;
Travaux de recherche et services scientifiques et technologiques, services techniques pour le développement de mesures pour l'autoconsommation de l'énergie solaire et l'économie d'énergie à l'aide du soleil, conception technique des structures transportables métalliques pour soutenir des panneaux solaires ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie solaire, d'installations solaires et photovoltaïques; services d'essais et de mesurages industriels, l'ensemble de ces services étant rendus par des ingénieurs, la conduite d'essais et de vérifications techniques, le mesurage technique; services de recherche et développement technique des structures transportables métalliques pour soutenir des panneaux solaires, des travaux d'expertises (travaux d'ingénieur), établissement de plan de construction, contrôle de qualité, services de dessin, l'étude de projets techniques, consultations techniques relatifs aux énergies alternatives (autres que fossiles), à la protection de l'environnement, évaluations environnementales, conseil en matière d'économie d'énergie, rendues par des ingénieurs.
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