Déposée le 25 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Maizières Reseach
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMSHEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Maizières Reseach domicilié(e) 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 347 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque SAMSHEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMSHEAR est expirée depuis le 25 janvier 2022.
ArcelorMittal Maizières Reseach, Société anonyme - 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 380347591
ArcelorMittal France - 1-5 Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406458 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 27 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483680 - Publication au BOPI 2008-10-27
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489919 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages. Tôles métalliques ; plaques métalliques ; feuilles métalliques ; brames métalliques ; billettes métalliques ; bobines de tôles métalliques ; fils et câbles métalliques non électriques. Instruments et machines pour essais de fatigue de matériaux. Eprouvettes. Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires tels que notamment appareils et instruments de chimie, appareils et instruments de physique, appareils et instruments de mesure. Services d'analyses chimiques, physiques et mécaniques. Services de recherches scientifiques et industrielles à savoir : recherches en chimie, recherches en physique, recherches en mécanique, recherches techniques. Services d'essais de matériaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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