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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France
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USITEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

USITEN
ArcelorMittal France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1591751
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2020

Présentation de la marque USITEN

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USITEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 rue Luigi chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

La marque USITEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque USITEN est expirée depuis le 14 mai 2020.

ArcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : LA TOPOMAINTENANCE , CAYSSIALS , FORM'AUTEUR , SACHEM , SACHEM , STEELTRACK , REZEDA , BOLDNESS CHANGES EVERYTHING


ArcelorMittal France, Société Anonyme - 1-5 rue Luigi chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562094425


ArcelorMittal France - 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2000 n°2172042 - Publication au BOPI 2000-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 26 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299279 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55324 - Publication au BOPI 1991-08-06

Inscription le 16 octobre 2000 - Concession de licence n°309276 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434194 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Aciers notamment sous forme de plaques et tôles