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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France
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STEELTRACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEELTRACK
ArcelorMittal France, société Anonyme

Numéro de dépôt :
96614872
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2026

Présentation de la marque STEELTRACK

Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEELTRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France domicilié(e) 6 RUE André CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme BLEUEZ Ariane domicilié(e) 6 RUE André CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque STEELTRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STEELTRACK arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

ArcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : USITEN , LA TOPOMAINTENANCE , CAYSSIALS , FORM'AUTEUR , SACHEM , SACHEM , REZEDA , BOLDNESS CHANGES EVERYTHING


ArcelorMittal France, société Anonyme - 6 RUE André CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 562094425


ArcelorMittal France, Mme BLEUEZ Ariane - 6 RUE André CAMPRA - 93200 - SAINT-DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308056 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2016 n°2612505 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-10

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