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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France
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SACHEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACHEM
ArcelorMittal France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3140725
Date de dépôt :
09/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
SACHEM de ArcelorMittal France

Présentation de la marque SACHEM

Déposée le 9 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234, route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque SACHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHEM est expirée depuis le 9 janvier 2022.

ArcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : USITEN , LA TOPOMAINTENANCE , CAYSSIALS , FORM'AUTEUR , SACHEM , STEELTRACK , REZEDA , BOLDNESS CHANGES EVERYTHING


ArcelorMittal France, société anonyme - Immeuble “ La Pacific ” – La Défense 7, 11/13 Cours Valmy - 92800 - PUTEAUX - France


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234, route d'Arlon, L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488281 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-05

Inscription le 25 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°579141 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Système informatique de pilotage de conduite de hauts fourneaux et autres procédés sidérurgiques.