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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France
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SACHEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACHEM
ArcelorMittal France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3111869
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2021

Présentation de la marque SACHEM

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France / AM corporate Legal Affairs IP-IT Team domicilié(e) 1-5 Rue luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque SACHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHEM est expirée depuis le 17 juillet 2021.

ArcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : USITEN , LA TOPOMAINTENANCE , CAYSSIALS , FORM'AUTEUR , SACHEM , STEELTRACK , REZEDA , BOLDNESS CHANGES EVERYTHING


ArcelorMittal France, Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562094425


ArcelorMittal France / AM corporate Legal Affairs IP-IT Team - 1-5 Rue luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475158 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 25 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°579141 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25

Système informatique de pilotage de conduite de hauts fourneaux et autres procédés sidérurgiques.