Déposée le 14 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REZEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arcelormittal France, Mme Pied Marie-Laurence domicilié(e) 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque REZEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal France, Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562094425
Arcelormittal France, Mme Pied Marie-Laurence - 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266770 - Publication au BOPI 2004-06-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Inscription le 8 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394314 - Publication au BOPI 2004-06-08
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 8 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394315 - Publication au BOPI 2004-06-08
Inscription le 8 juin 2004 - Changement d'adresse n°394316 - Publication au BOPI 2004-06-08
Inscription le 8 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394317 - Publication au BOPI 2004-06-08
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559043 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment métaux obtenus par électrolyse. - Traitement des poussières d'aciérie notamment d'aciérie électrique; traitement des déchets zincifères notamment piles, terres naturelles polluées, crassiers. - Travaux d'ingénierie associés au traitement des matériaux notamment traitement des poussières d'aciérie, traitement des déchets zincifères, tels que études de construction et travaux d'installation des réacteurs correspondants, leur mise en service industrielle, leur maintenance, entretien, réparation
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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