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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbone Europe
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USICONFORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

USICONFORT
ArcelorMittal Flat Carbone Europe, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793346
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2019

Présentation de la marque USICONFORT

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbone Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « USICONFORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbone Europe domicilié(e) 19, Avenue de la Liberté - 2930 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noelle BELMIMOUN domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USICONFORT est expirée depuis le 21 mai 2019.


ArcelorMittal Flat Carbone Europe, Société Anonyme - 19, Avenue de la Liberté - 2930 LUXEMBOURG - Luxembourg


ArcelorMittal France, Noelle BELMIMOUN - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419885 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 26 août 2015 - Changement d'adresse n°653111 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; tôles ; plaques ; tubes et tuyaux métalliques ; profilés métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques. Télécommunications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.