ArcelorMittal Flat Carbon Europe S.A., Société Anonyme
Numéro de dépôt :
99830230
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/12/2029
Présentation de la marque RHEOL
Déposée le 21 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RHEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Flat Carbon Europe domicilié(e) 24-26 Boulevard d'Avranches - 1160 - Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque RHEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Flat Carbon Europe S.A., Société Anonyme - 24-26 Boulevard d'Avranches - 1160 - Luxembourg - Luxembourg
ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422503 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 26 août 2015 - Changement d'adresse n°653111 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730730 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-11-15
Supports optiques ou magnétiques pour une base de données métallurgiques permettant de réaliser toute simulation (fatigue, chocs...) dès le dessin des pièces en acier. Messagerie électronique ; transmission d'informations et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers, de leurs propriétés et applications ; services de transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux relatifs aux aciers et à des données métallurgiques permettant la réalisation de simulations dès le dessin des pièces d'acier. Location de temps d'accès à un centre serveur de la base de données métallurgiques permettant des simulations dès le dessin des pièces d'acier ; conseils techniques pour les aciers et gestion de base de données techniques sur les aciers permettant toute simulation dès le dessin de la pièce en acier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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