Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
/
TOITESCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOITESCO
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1623570
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2020

Présentation de la marque TOITESCO

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOITESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 Rue Jacques Daguerre Immeuble hemès - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque TOITESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOITESCO est expirée depuis le 24 octobre 2020.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 Rue Jacques Daguerre Immeuble hemès - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France/AM Legal Corporate IP IT Team - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182847 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200512 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 22 avril 1996 - Changement de dénomination n°200513 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200514 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452355 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.