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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
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SUPPORTSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPPORTSOL
ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3559352
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2028
SUPPORTSOL de ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque SUPPORTSOL

Déposée le 28 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPPORTSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-14 du 4 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque SUPPORTSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPPORTSOL arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SA - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674176 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674037 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-02-28

Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, plaques métalliques ; Parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils dacier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits. ;

Matières à isoler ; peintures et vernis isolants ; planchers, panneaux, bardages et couvertures pour la construction ayant des propriétés isolantes.

Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, plaques ; parements, bardages, couvertures, les pièces et parties constitutives des produits précités, matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour lenveloppe et la structure des bâtiments, les pièces et parties constitutives de ces produits.