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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
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PROMPLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMPLAN
ArcelorMittal Construction France, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
96627843
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2026

Présentation de la marque PROMPLAN

Déposée le 31 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone industrielle Sitel - 55800 - CONTRISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque PROMPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROMPLAN arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - Zone industrielle Sitel - 55800 - CONTRISSON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Mme Berlinches Ana - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312393 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618922 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; plaques, panneaux, bardages et profilés métalliques destinés à la construction de bâtiments; poutres et poutrelles métalliques