ArcelorMittal CONSTRUCTION FRANCE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1529972
Date de dépôt :
10/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2019
Présentation de la marque PROMISOL
Déposée le 10 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 20, Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, BELMIMOUN Noelle domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal CONSTRUCTION FRANCE, Société Anonyme - 20, Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France, BELMIMOUN Noelle - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 1998 n°2132827 - Publication au BOPI 1998-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11
Inscription le 9 décembre 1998 - Changement de dénomination n°268268 - Publication au BOPI 1998-12-09
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407805 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18
Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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