Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAB PRODUITS ACIER BATIMENT
ArcelorMittal Construction france, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1195335
Date de dépôt :
12/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2022
PAB PRODUITS ACIER BATIMENT de ArcelorMittal Construction france

Présentation de la marque PAB PRODUITS ACIER BATIMENT

Déposée le 12 février 1982 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAB PRODUITS ACIER BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction france domicilié(e) 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France.

La marque PAB PRODUITS ACIER BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAB PRODUITS ACIER BATIMENT est expirée depuis le 12 février 2022.

ArcelorMittal Construction france a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction france, Société Anonyme - 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France - 1-5 Rue Luigi chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France


Renouvellement sans limitation n°2001201 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214092 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription - Changement de dénomination n°16406 - Publication au BOPI

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 4 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59875 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription le 4 février 1992 - Transmission de propriété n°59874 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription - Transmission de propriété n°16405 - Publication au BOPI

Inscription le 4 février 1992 - Transmission de propriété n°59876 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription le 4 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59877 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription le 13 mars 2002 - Changement d'adresse n°342574 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388148 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 4 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°59879 - Publication au BOPI 1992-02-04

Inscription le 4 février 1992 - Transmission de propriété n°59878 - Publication au BOPI 1992-02-04

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489926 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.