OCEANE
Présentation de la marque OCEANE
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 24 décembre 2021.
ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209709 - Publication au BOPI 2001-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257201 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 12 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194631 - Publication au BOPI 1995-12-12
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483308 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03