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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
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OCEANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEANE
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1714037
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 Jacques Daguerre, immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/ AM corporate Legal Affairs IP-IT Team domicilié(e) 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 24 décembre 2021.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 Jacques Daguerre, immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France/ AM corporate Legal Affairs IP-IT Team - 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2209709 - Publication au BOPI 2001-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257201 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 12 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194631 - Publication au BOPI 1995-12-12

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483308 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Tôles ondulées