Marque expirée - Marque en non vigueur

kassiope
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3665133
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
kassiope de ArcelorMittal Construction France

Présentation de la marque kassiope

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kassiope »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kassiope est expirée depuis le 20 juillet 2019.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration - 20 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Juriste PI, Direction des Affaires Juridiques - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïque.

Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteur ; piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie, tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction ; onduleurs.

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques.