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ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à conseil d'administration

Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportable métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couverture de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïque.

Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteur ; piles solaires, chargeur de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneur, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableau de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie, tableau de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteur, boîtes de branchement électriques, régulateur d'induction ; onduleurs.

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportable non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoise solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toiture, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques.