ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1678280
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
Présentation de la marque ISODROP
Déposée le 11 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISODROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque ISODROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201787 - Publication au BOPI 2001-07-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 12 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194631 - Publication au BOPI 1995-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330683 - Publication au BOPI 2001-09-10
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471842 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques notamment plaques, poutrelles, profilés et bardages métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes minerais.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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