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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France
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HAIRCOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAIRCOL
ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1563126
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque HAIRCOL

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAIRCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone industrielle Site 1 - 55800 - Contrisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque HAIRCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAIRCOL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle Site 1 - 55800 - Contrisson - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, M. Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148189 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422961 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 31 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°778891 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733517 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.