Déposée le 29 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque FREQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELORMITTAL CONSTRUCTION FRANCE, SA - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2018 n°2683478 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-05
Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, planchers métalliques, panneaux métalliques, parois métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques, couvertures métalliques, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, profils d'acier ; produits métalliques multicouches, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour l'enveloppe externe, les séparations internes et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
Matériaux de constructions non métalliques, planchers, panneaux, parois, plaques ; parements, bardages, couvertures, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités ; matériaux et éléments de couvertures pour toitures ; profilés ; produits multicouches, constructions transportables non métalliques, construction en profilés non métalliques ; tous produits non métalliques pour l'enveloppe externe, la séparation interne et la structure des bâtiments, les systèmes, pièces et parties constitutives des produits précités, tous les produits précités pouvant avoir des propriétés isolantes et thermiques.
Traitement de métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
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