ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3869610
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
Présentation de la marque FLAMSTYL
Déposée le 26 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAMSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone Industrielle Site 1 - 55800 - CONTRISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque FLAMSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - Zone Industrielle Site 1 - 55800 - CONTRISSON - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Mme Noëlle BELMIMOUN - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.
Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
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