Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOS
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3806590
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
EVOS de ArcelorMittal Construction France

Présentation de la marque EVOS

Déposée le 25 février 2011 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone Industrielle Site 1 - 55800 - CONTRISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque EVOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOS est expirée depuis le 25 février 2021.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL , ARGUIN


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle Site 1 - 55800 - CONTRISSON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate IP/IT Team, Noëlle BELMIMOUN - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Republication pour erratum - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Errata de la publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes ; système de cadres métalliques permettant la fixation de façades métalliques, éléments de fixation métalliques, les pièces et parties constitutives métalliques du système.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.

Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.