ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3696961
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
Présentation de la marque eklips
Déposée le 7 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « eklips » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone industrielle Site 1 - 55800 - Contrisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France.
La marque eklips a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Construction France, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle Site 1 - 55800 - Contrisson - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 22 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°777992 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-22
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731915 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Métaux communs et leurs alliages, aciers ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; toitures métalliques et ses parties constitutives ; couvertures de toits métalliques notamment bacs d'acier ; tuiles métalliques solaires photovoltaïques ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures métalliques ; tôles ; tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques, en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux photovoltaïques et/ou thermiques.
Appareils et instruments permettant la production, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande de courant électrique et d'énergie provenant du soleil ; installations solaires photovoltaïques, à savoir cellules photovoltaïques, installations de générateurs solaires photovoltaïques, installations de modules solaires photovoltaïques (cellules photovoltaïques) et modules solaires hybrides photovoltaïques (cellules photovoltaïques) ; cellules photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photovoltaïques, capteurs solaire photovoltaïques et/ou thermiques pour la production d'énergie, panneaux solaires pour la production d'énergie solaire photovoltaïques (cellules photovoltaïques), modules pour la production d'énergie solaire photovoltaïque (cellules photovoltaïques), panneaux photovoltaïques pour la production d'énergie solaire photo voltaïque (cellules photovoltaïques) ; photodétecteurs ; piles solaires, chargeurs de piles solaires ; relais électriques, interrupteurs, sectionneurs, boîtes de dérivation, groupes de distribution d'énergie à savoir armoires et tableaux de distribution d'énergie (électricité) ; tableaux de connexion, consoles de distribution électrique, à savoir tableaux de distribution (électricité) ; système de distribution électriques, à savoir panneaux de distribution d'énergie (tableaux de distribution (électricité) ; boîtiers interrupteurs ; boîtes de branchement électriques, régulateurs d'induction ; onduleurs.
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction transportables non métalliques ; verre de construction et revêtements (construction) non métalliques vitreux de murs et de parois, couvertures de toits non métalliques, ardoises solaires photovoltaïques, tuiles non métalliques solaires photovoltaïques ; tous matériaux de construction et ses parties constitutives non métalliques de couverture pour toitures, toitures non métalliques et ses parties constitutives ; tous matériaux de construction non métalliques pour l'enveloppe, la structure et séparation interne et externe d'un bâtiment ; panneaux, plaques, parements, bardages et couvertures non métalliques ; tous cadres de support non métalliques, ses parties et pièces constitutives, permettant la fixation de cellules photovoltaïques notamment cadre non métalliques, bandes non métalliques, panneaux non métalliques ; toutes pièces et parties constitutives non métalliques de cellules, modules ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques.
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