Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESIGNED TO BUILD
ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3763050
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030
DESIGNED TO BUILD de ArcelorMittal Construction France

Présentation de la marque DESIGNED TO BUILD

Déposée le 31 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGNED TO BUILD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone Industrielle Site 1, 55800 Contrisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 rue André Campra, 93200 Saint Denis - France.

La marque DESIGNED TO BUILD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGNED TO BUILD arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Site 1, 55800 Contrisson - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 rue André Campra, 93200 Saint Denis - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757448 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Métaux commun ; alliages métalliques ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; métaux communs, alliages métalliques et aciers sous forme de bobines, bandes, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flans, profilés, brames ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées à destination de toutes industries notamment l'industrie de la construction ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux à bâtir métalliques, bacs métalliques, produits métalliques (bacs) de couvertures pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches (matériaux de construction métalliques), tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques pour la construction, panneaux sandwich métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; planchers métalliques, cloisons et panneaux métalliques pour la construction, dalles métalliques, couvertures métalliques, châssis métalliques ; profils d'acier ; toitures métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits métalliques ; pièces de structure métalliques pour la construction tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, poutres, charpentes, armatures et coffrages métalliques pour béton, colonnes métalliques ; constructions transportables métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; abris et pièces d'abris métalliques ; construction en profilés métalliques, ses pièces, composantes et parties constitutives ; matériaux métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Matières à calfeutrer, étouper et à isoler ; matériaux métalliques et non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives métalliques et non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes thermiques, acoustiques et ignifuges.

Matériaux de constructions non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; bacs non métalliques, bacs de couvertures non métalliques pour la construction, ses parties, composantes et pièces constitutives ; produits non métalliques multicouches (matériaux de construction non métalliques), panneaux non métalliques pour la construction, panneaux sandwich non métalliques, plaques et parements non métalliques, bardages non métalliques ; planchers non métalliques, cloisons et panneaux non métalliques pour la construction, dalles non métalliques, couvertures non métalliques, châssis non métalliques ; toitures non métalliques, ses parties, composantes et pièces constitutives, couvertures de toits non métalliques ; pièces de structures non métalliques (construction) ; matériaux non métalliques (construction) pour l'enveloppe externe, les séparations internes, la structure des bâtiments, la toiture, les systèmes, pièces et parties constitutives non métalliques des produits précités, les produits précités ayant des propriétés isolantes.

Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; service de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrage (construction).

Information en matière de traitement des matériaux et des aciers ; traitement des aciers, métaux communs et alliages métalliques ; tous traitements des métaux, alliages et aciers ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, alliages métalliques et aciers, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.

Architecture, conseil en matière de construction ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; conception et développement de logiciels ; service clientèle notamment : conseils, informations et assistance scientifique et technologique et service de recherche et de conception ; conseils, informations et assistance en matière d'essais de matériaux, de recherche en mécanique, d'étude de projet technique ; conseils, informations et assistance techniques et scientifiques pour améliorer la qualité des produits et des services dans le domaine des métaux, aciers et de leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux d'ingénierie dans le domaine des métaux, aciers et leurs applications notamment dans le domaine de la construction ; conseils, information et assistance en matière de choix et d'utilisation des aciers notamment dans le domaine de la construction ; expertises et travaux dans le domaine des aciers et leurs applications ; conseil, information et assistance en construction notamment relatif au choix et à l'utilisation des aciers et des matériaux de construction ; établissements de plans (construction) ; recherche en mécanique ; conception, élaboration, développement de logiciels notamment dans le domaine de la construction ; conception et réalisation de solutions globales constructives pour le bâtiment (construction).