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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France
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CHANTILLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTILLY
ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1643120
Date de dépôt :
07/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2030

Présentation de la marque CHANTILLY

Déposée le 7 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Zone Industrielle Site 1, 58000 Contrisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie domicilié(e) 6 Rue André Campra, 93200 Saint Denis - France.

La marque CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTILLY arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle Site 1, 58000 Contrisson - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France, Mme Floury Sylvie - 6 Rue André Campra, 93200 Saint Denis - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2000 n°2179713 - Publication au BOPI 2000-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304641 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524229 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444125 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-21

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757481 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Inscription le 28 octobre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°806401 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques notamment plaques, poutrelles, profilés et bardages métalliques, constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais