Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAÏMAN
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3238412
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023
CAÏMAN de ArcelorMittal Construction France

Présentation de la marque CAÏMAN

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAÏMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 rue jacques Daguerre - 92565 - RUEL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque CAÏMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAÏMAN est expirée depuis le 25 juillet 2023.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 rue jacques Daguerre - 92565 - RUEL MALMAISON - France - SIREN 485720627


ArcelorMittal France - 1-5 Rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524232 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533150 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux métalliques pour la construction. Parements métalliques architecturaux pour bâtiments.