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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
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AGRIFROID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRIFROID
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3119566
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque AGRIFROID

Déposée le 5 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs domicilié(e) 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque AGRIFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIFROID est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal Affairs - 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473381 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; Aciers. Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tôles métalliques ; plaques métalliques ; bobines métalliques ; tubes métalliques ; feuilles métalliques ; feuillards métalliques ; cylindres métalliques ; bandes métalliques ; profilés métalliques ; poutrelles métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; tubes et tuyaux métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages métalliques ; matériaux métalliques de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment. Matériel isolant pour la construction ; panneau multicouches isolant

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.