Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRIDRAIN
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3120241
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021

Présentation de la marque AGRIDRAIN

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France, AM Corporate legal Affairs domicilié(e) 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque AGRIDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRIDRAIN est expirée depuis le 10 septembre 2021.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , HABILIS , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - Immeuble Hermes 20 Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627


Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France, AM Corporate legal Affairs - 1-5 Rue Luigi CHERIBINI - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2011 n°2473380 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux métalliques, parements et bardages, tous ces produits étant métalliques. Panneaux et tôles sandwich isolants. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tôles et plaques non métalliques, parements, bardages et couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques. Matières textiles pour le revêtement de produits métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.