VITAPAL
Présentation de la marque VITAPAL
Déposée le 7 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Bissen & Bettembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « VITAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAPAL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.
ArcelorMittal Bissen & Bettembourg a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 22 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°488311 - Publication au BOPI 2008-12-22
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 26 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678341 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-26
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621128 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16