Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCELOR UNIVERSITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR domicilié(e) 19 Avenue de la Liberté,L2930 LUXEMBOURG (LUXEMBOURG) - L2930 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France.
La marque ARCELOR UNIVERSITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELOR - (société anonyme) - 19 Avenue de la Liberté,L2930 LUXEMBOURG (LUXEMBOURG) - L2930 - France
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524710 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Appareils d'enseignement, supports d'enregistrement optique et magnétique d'image et de son, disques compacts, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels. Matériels d'instruction ou d'enseignement ; outils multimédia de formation, à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; papier, carton, produits d'imprimerie, journaux, livres, brochures, revues, bulletin d'information, affiches, imprimés, articles pour reliures, photographies, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur dans le domaine des aciers et de leurs applications ; transmission d'informations et de formation par voie télématique accessibles par code d'accès ou terminaux et relatives aux aciers et à leurs applications Education et formation technique et non technique ; édition de livres, revues, brochures, manuels d'instruction ou d'enseignement ; production de films, clips et bandes vidéo ; montages de programmes radiophoniques et audiovisuels. Publications de livres, revues, brochures et manuels d'instructions ou d'enseignement ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; jeux, concours.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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