Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR (société luxembourgeoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR (société luxembourgeoise domicilié(e) 19, Avenue de la Liberté L-2930 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque ARCELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCELOR est expirée depuis le 26 février 2012.
ARCELOR S.A. (société luxembourgeoise) - 19, Avenue de la Liberté L-2930 LUXEMBOURG,LUXEMBOURG - Luxembourg
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination n°524710 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aciers, fonte, aciers inoxydables, aciers revêtus ; matériaux de construction métalliques laminés ou profilés, tels que profilés lourds, poutrelles, palplanches, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées et notamment rails et accessoires ; câbles et fils métalliques non électriques, notamment fils à souder, fil machine, fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; serrurerie non électrique et quincaillerie métalliques et notamment grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques et treillis et toiles métalliques revêtus ou non, ressorts métalliques, produits métalliques à savoir ferrailles, tôles sandwich, blindage, châssis métalliques, conteneurs métalliques, boîtes métalliques, réservoirs en métal, emballages en métal, moules métalliques pour la fonderie, produits sidérurgiques métalliques à savoir billettes, tôles, plaques, feuillards, cylindres, frettes, bobines, bandes, profilés, barres, poutrelles, billes, brames, tôles et pièces oxycoupées hyper-lourdes ainsi que matériaux métalliques et pièces métalliques forgés, moulés, fondus, matricés, emboutis, soudés et usinés et de pièces de forme utilisés dans et pour toutes industries ; constructions et pièces de construction métalliques. Machines, à savoir laminoirs, cylindres de laminoirs, machines de coulée continue de métal, machines à découper et machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage, le raboutage et l'emboutissage des métaux, tôles et plaques métalliques, convertisseurs d'aciérie, pièces métalliques pour véhicules, à savoir pièces pour les moteurs. Véhicules et plus précisément pièces métalliques pour véhicules, à savoir pièces de carrosserie et suspensions de véhicules, roues et essieux métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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