Déposée le 27 février 1998 par la Société Anonyme (SA) Arcelor France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOLLIGHT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Arcelor France domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS (dossier no 2367021) - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pied Marie-Laurence ARCELOR France ArcelorResearch Intellectual Property domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2367021) - 93212 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLLIGHT est expirée depuis le 27 février 2018.
Arcelor France Société Anonyme - 1-5 rue Luigi Chérubini,93200 SAINT DENIS (dossier no 2367021) - 93200 - France - SIREN 562094425
Pied Marie-Laurence ARCELOR France ArcelorResearch Intellectual Property - 1-5 rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2367021) - 93212 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 17 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397894 - Publication au BOPI 2004-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 4 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487070 - Publication au BOPI 2008-12-04
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367021 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Inscription le 26 août 2015 - Changement d'adresse n°653111 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26
- métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; tôles, plaques, feuilles métalliques et notamment en acier ; tôles sandwich en acier avec une âme en matière plastique ou textile. - feuilles métalliques isolantes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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