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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR FCS FRANCE
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E-PASSIVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-PASSIVATION
ARCELOR FCS FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3319998
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
E-PASSIVATION de ARCELOR FCS FRANCE

Présentation de la marque E-PASSIVATION

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR FCS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-PASSIVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR FCS FRANCE domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ” –, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 308 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France.

La marque E-PASSIVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-PASSIVATION est expirée depuis le 22 octobre 2014.


ARCELOR FCS FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Immeuble “ La Pacific ” –, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 399308451


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX - 92070 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 3 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408334 - Publication au BOPI 2005-03-03

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485753 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 26 novembre 2008 - Changement de dénomination n°485752 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Métaux communs bruts et miouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tôles métalliques ; tôles revêtues ; tôles décapées ; tôles pour l'emboutissage ou pour le formage ; plaques métalliques ; feuilles métalliques ; produits plats sidérurgiques à savoir : aciers nus ou revêtus ; aciers à revêtement métallique. Traitement des métaux et plus particulièrement des aciers ; toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des aciers, tel que notamment par revêtement de leur surface.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.