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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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TRAPEZA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAPEZA
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3485871
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
TRAPEZA de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque TRAPEZA

Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAPEZA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hèrmes, 20, Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Laurence PIED ARCELOR FRance Arcelor Research Intellectual Property domicilié(e) 93212 LA PLAINE SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPEZA est expirée depuis le 5 mars 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - Immeuble Hèrmes, 20, Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Marie-Laurence PIED ARCELOR FRance Arcelor Research Intellectual Property - 93212 LA PLAINE SAINT DENIS - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Métaux communs et leurs alliages ; aciers ; aciers inoxydables ; aciers prélaqués ; constructions transportables métalliques ; abris et pièces d'abris métalliques ; structures métalliques ; construction en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; matériaux de construction métalliques ; tôles, tôles revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; bacs acier ; tous ces produits étant métalliques.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour le bâtiment.

Construction transportables non métalliques ; abris et pièces d'abris non métalliques ; structures non métalliques ; construction en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tôles, tôles revêtues, plaques, parements, planchers, couvertures, bardages, panneaux sandwich et profilés, panneaux multicouches, cloisons et panneaux isolants ; tous ces produits étant non métalliques.