Marque expirée - Marque en non vigueur

TIVANO
ARCELOR CONSTRUCTION France – SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3555893
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
TIVANO de ARCELOR CONSTRUCTION France

Présentation de la marque TIVANO

Déposée le 14 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIVANO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France domicilié(e) Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIVANO est expirée depuis le 14 février 2018.

ARCELOR CONSTRUCTION France a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION France – SA société anonyme - Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 485720627


ARCELOR MITTAL France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED - 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Tuiles métalliques, tuiles métalliques revêtues, laquées ou colorées, éléments métalliques de couvertures pour toitures, notamment panneaux métalliques en métaux communs et leurs alliages, en aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés.

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants.

Traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtements métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.