Déposée le 26 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHONESCO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble Hèmes, 20 rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2335318) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIED Marie-Laurence ARCELOR France/Arcelor Research intellectual Property domicilié(e) 1-5 Rue LUIGI Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2335318) - 93212 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - Immeuble Hèmes, 20 rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2335318) - 92500 - France - SIREN 485720627
PIED Marie-Laurence ARCELOR France/Arcelor Research intellectual Property - 1-5 Rue LUIGI Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2335318) - 93212 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335318 - Publication au BOPI 2007-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination n°388147 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
- Bacs métalliques, bacs métalliques ayant des propriétés acoustiques, supports métalliques d'étanchéité plateaux de bardages métalliques et tout produit métallique destiné à la correction acoustique - Bacs métalliques ayant des propriétés acoustiques et/ou d'isolation phonique, supports d'étanchéité, plateaux de bardages et tout produit destiné à la correction acoustique et/ou l'isolation phonique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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