Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
/
ONDATHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONDATHERM
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1584836
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2017
ONDATHERM de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque ONDATHERM

Déposée le 1 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDATHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) immeuble Hèrmes, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2352527) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2352527) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONDATHERM est expirée depuis le 1 octobre 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - immeuble Hèrmes, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2352527) - 92500 - France - SIREN 485720627


ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2352527) - 93212 - France


Renouvellement sans limitation n°2096915 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352527 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 21 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63244 - Publication au BOPI 1992-05-21

Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63243 - Publication au BOPI 1992-05-21

Inscription le 18 août 1994 - Transmission de propriété n°175596 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358667 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 6 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°358668 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 21 mai 1992 - Transmission de propriété n°63242 - Publication au BOPI 1992-05-21

Matériel isolant thermique