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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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NERVESCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NERVESCO
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1429216
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque NERVESCO

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERVESCO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) immeuble Hèrmes, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2352526) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2352526) - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NERVESCO est expirée depuis le 2 octobre 2017.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - immeuble Hèrmes, 20 Rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2352526) - 92500 - France - SIREN 485720627


ARCELOR france/Arcelor Research Intellectual Property Marie-Laurence PIED - 1-5 Rue Luigi Chérubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS (dossier no 2352526) - 93212 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation n°2096916 - Publication au BOPI 1997-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352526 - Publication au BOPI 2007-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 26 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189809 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388149 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 26 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189808 - Publication au BOPI 1995-09-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tôles d'acier galvanisé et matériaux de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.