Déposée le 16 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAUKA MISTRAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION France domicilié(e) Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCELOR CONSTRUCTION France SA - Immeuble HERMES, 20, rue Jacques Daguerre,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 485720627
ARCELOR France Arcelor Research Intellectual Property Mme Marie-Laurence PIED - 1-5 rue Luigi Cherubini,93200 LA PLAINE ST DENIS - 93200 - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Métaux communs et leurs alliages ; aciers notamment aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers laqués et pré-laqués, aciers au carbone, aciers chromés, aciers galvanisés ; matériaux de constructions métalliques, matériaux et éléments métalliques de couvertures pour toitures ; profilés métalliques, produits métalliques multicouches, à savoir bardages et panneaux métalliques ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles revêtues, panneaux métalliques, plaques métalliques ; parements métalliques, bardages métalliques ; couvertures métalliques ; profils d'acier ; constructions transportables métalliques, construction en profilés métalliques ; tous produits métalliques pour la couverture, l'enveloppe et la structure des bâtiments.
Matériaux de constructions non métalliques, profilés, panneaux et bardages multicouches, panneaux, plaques ; parements, bardages ; couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; constructions transportables non métalliques, y compris abris et pièces d'abri non métalliques, construction en profilés.
Traitement de matériaux ; traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques ; traitement anticorrosion des métaux.
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