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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE
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ISOFRAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOFRAN
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94503675
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2014

Présentation de la marque ISOFRAN

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2256454) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2256454) - 92070 - France.

La marque ISOFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOFRAN est expirée depuis le 28 janvier 2014.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , IGUAZU


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE, société anonyme - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX (dossier no 2256454) - 92800 - France - SIREN 485720627


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble “ La Pacific ”, La Défense 7, 11/13 Cours Valmy,92070 LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2256454) - 92070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256454 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241267 - Publication au BOPI 1997-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 13 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381429 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Inscription le 31 mai 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°550099 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, acier, matériaux de construction métalliques; produits métalliques composites; plaques, tôles et panneaux métalliques multicouches; structures métalliques allégées intégrant une âme textile, utilisées notamment dans l'industrie du bâtiment, de l'électroménager et de l'automobile. - Ame textile de produits multicouches polymétalliques; mailles tricotées et revêtues de résine rigidifiante servant à isoler phonétiquement, thermiquement; panneaux multicouches d'isolation principalement métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.