Marque expirée - Marque en non vigueur

IGUAZU
ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3468439
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
IGUAZU de ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque IGUAZU

Déposée le 11 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IGUAZU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble Hermès,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie – Laurence PIED ARCELOR France Arcelor Research Intellectuel Property domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IGUAZU est expirée depuis le 11 décembre 2016.

ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MODULISOL , PLANEAVISION , PLATINE , HAIRFIX , ARVAL , ECCORISOL , COFRADAL , PROMISTYL , TONGA , ARMAT


ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Société Anonyme - 20 Rue Jacques Daguerre, Immeuble Hermès,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Marie – Laurence PIED ARCELOR France Arcelor Research Intellectuel Property - 1-5 Rue Luigi Cherubini,93212 LA PLAINE SAINT DENIS - 93212 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Métaux communs et leurs alliages ; aciers aciers revêtus sous forme de tôles, tôles nervurées, bobines, plaques ; revêtements métalliques ; matériaux de construction métalliques tels que notamment parements et profilés ; gouttières métalliques système métallique d'évacuation des eaux pluviales, coudes de tuyaux métalliques pour gouttières, tuyaux de descente, jambonneau, manchon de raccordement, récupérateur des eaux pluviales tous ces produits étant métalliques ;

Gouttières, système d'évacuation des eaux pluviales, coudes de tuyaux pour gouttières, tuyaux de descente de gouttière, jambonneau, manchon de raccordement, récupérateur des eaux pluviales, tous ces produits étant non métalliques.